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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYA
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BAYA Home Studio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAYA Home Studio
BAYA SAS

Numéro de dépôt :
4641698
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2030
BAYA Home Studio de BAYA

Présentation de la marque BAYA Home Studio

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAYA Home Studio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYA domicilié(e) 93 RUE NOLLET - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYA SAS, Madame Hortense Bourgois domicilié(e) 93 rue nollet - 75017 - Paris - France.

La marque BAYA Home Studio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA Home Studio arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

BAYA a également déposé les autres marques suivantes : BAYA , B A Y A , BAYA BB PARIS , BAYA HOTEL & SPA


BAYA SAS - 93 RUE NOLLET - 75017 - Paris - France


BAYA SAS, Madame Hortense Bourgois - 93 rue nollet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Services de visioconférence ;

Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande.